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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA
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APPLE TEA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APPLE TEA
ARTE NOVA, SARL

Numéro de dépôt :
3105652
Date de dépôt :
14/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021

Présentation de la marque APPLE TEA

Déposée le 14 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPLE TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA domicilié(e) 373 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 62232 - ANNEZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 026 877 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTE NOVA domicilié(e) 14 RUE ANTONIN RAYNAUD - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque APPLE TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APPLE TEA est expirée depuis le 14 juin 2021.

ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes : SAND OF TIME , LES ELIXIRS DE BABYLONE , SOMERSET , RIVERSIDE , DEEP WATER , SHALIA , MOOVING , DRAGON , WOODSTOCK , CREATURE d'ANGES


ARTE NOVA, SARL - 373 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 62232 - ANNEZIN - France - SIREN 518026877


ARTE NOVA - 14 RUE ANTONIN RAYNAUD - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Inscription le 5 avril 2006 - Changement d'adresse n°431468 - Publication au BOPI 2006-04-05

Inscription le 5 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431469 - Publication au BOPI 2006-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Inscription le 10 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559517 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2011 n°2485350 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-28

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