ALYS
Présentation de la marque ALYS
Déposée le 26 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALYS arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.
ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2006 n°2306124 - Publication au BOPI 2006-01-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09
Inscription le 7 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531536 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07
Renouvellement sans limitation le 20 février 2016 n°2610820 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-20
Inscription le 24 avril 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°785917 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-24