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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA
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ALTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTO
ARTE NOVA, SARL

Numéro de dépôt :
1348209
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2026

Présentation de la marque ALTO

Déposée le 26 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA domicilié(e) 373 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 62232 - ANNEZIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTE NOVA, Mle GREGORY VANESSA domicilié(e) 14 RUE ANTONIN RAYNAUD - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque ALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALTO arrivera à expiration en date du 26 mars 2026.

ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes : SAND OF TIME , LES ELIXIRS DE BABYLONE , SOMERSET , RIVERSIDE , DEEP WATER , SHALIA , MOOVING , DRAGON , WOODSTOCK , CREATURE d'ANGES


ARTE NOVA, SARL - 373 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 62232 - ANNEZIN - France


ARTE NOVA, Mle GREGORY VANESSA - 14 RUE ANTONIN RAYNAUD - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2060923 - Publication au BOPI 2006-05-24

Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167987 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241666 - Publication au BOPI 1997-08-18

Inscription le 17 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°167988 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription le 9 avril 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199989 - Publication au BOPI 1996-04-09

Renouvellement avec limitation le 24 mai 2006 n°2315536 - Publication au BOPI 2006-05-24

Inscription le 7 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531536 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2016 n°2617123 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-29

Produits de parfumerie et cosmétiques.