ALTO
Présentation de la marque ALTO
Déposée le 26 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALTO arrivera à expiration en date du 26 mars 2026.
ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2060923 - Publication au BOPI 2006-05-24
Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167987 - Publication au BOPI 1994-01-17
Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241666 - Publication au BOPI 1997-08-18
Inscription le 17 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°167988 - Publication au BOPI 1994-01-17
Inscription le 9 avril 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199989 - Publication au BOPI 1996-04-09
Renouvellement avec limitation le 24 mai 2006 n°2315536 - Publication au BOPI 2006-05-24
Inscription le 7 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531536 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2016 n°2617123 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-29