AL CAPONE
Présentation de la marque AL CAPONE
Déposée le 14 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AL CAPONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AL CAPONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AL CAPONE arrivera à expiration en date du 14 février 2026.
ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307724 - Publication au BOPI 2006-02-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Inscription le 7 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531536 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07
Renouvellement sans limitation le 20 février 2016 n°2610816 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-20