Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOBILIS
/
ARTE NOBILIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTE NOBILIS
ARTE NOBILIS SARL

Numéro de dépôt :
3497118
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2017
ARTE NOBILIS de ARTE NOBILIS

Présentation de la marque ARTE NOBILIS

Déposée le 23 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOBILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTE NOBILIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOBILIS domicilié(e) Lot 6, ZAC du PILON,06460 SAINT VALLIER DE THIEY - 06460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme POLENNE domicilié(e) 34 AVENUE GASTON DE FONTMICHEL,06460 SAINT VALLIER DE THIEY - 06460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE NOBILIS est expirée depuis le 23 avril 2017.


ARTE NOBILIS SARL - Lot 6, ZAC du PILON,06460 SAINT VALLIER DE THIEY - 06460 - France


Jérôme POLENNE - 34 AVENUE GASTON DE FONTMICHEL,06460 SAINT VALLIER DE THIEY - 06460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;

Informations en matière de traitement de matériaux.