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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOBILE
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BETON CERUSE – béton cérusé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BETON CERUSE – béton cérusé
ARTE NOBILE, SARL

Numéro de dépôt :
4333921
Date de dépôt :
31/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/01/2027
BETON CERUSE – béton cérusé de ARTE NOBILE

Présentation de la marque BETON CERUSE – béton cérusé

Déposée le 31 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BETON CERUSE – béton cérusé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOBILE domicilié(e) 198 ALLEE VIADOREE - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 723 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MINOT OLIVIER domicilié(e) 90 RUE DE LA MAIRIE - 69640 - VILLE-SUR-JARNIOUX - France.

La marque BETON CERUSE – béton cérusé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETON CERUSE – béton cérusé arrivera à expiration en date du 31 janvier 2027.

ARTE NOBILE a également déposé les autres marques suivantes : BETON BRUT – béton brut , BETON METAL – béton métal , BETON GRAPHE - béton graphe - béton graphé


ARTE NOBILE, SARL - 198 ALLEE VIADOREE - 69480 - ANSE - France - SIREN 818723850


M. MINOT OLIVIER - 90 RUE DE LA MAIRIE - 69640 - VILLE-SUR-JARNIOUX - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; objet d'art en pierre, ou en marbre ; statues en pierre, en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.