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Marques déposées par ARTE n.v. (société de droit belge
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LOFT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LOFT
ARTE n.v. (société de droit belge)

Numéro de dépôt :
99824269
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LOFT

Déposée le 19 novembre 1999 par ARTE n.v. (société de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOFT »

Le déposant est ARTE n.v. (société de droit belge), domicilié(e) Industriezone De Waerde, Senator A. Jeurissenlaan 1210, 3520 ZONHOVEN, Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ARTE n.v. (société de droit belge) - Industriezone De Waerde, Senator A. Jeurissenlaan 1210, 3520 ZONHOVEN, Belgique - Belgique


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 31 décembre 2001 - Rejet total n°338061 - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 2001-12-31

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures des sols) ; tentures murales non en matières textile.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.