Marque expirée - Marque en non vigueur
Arte Cità
Numéro de dépôt :
3479795
Date de dépôt :
05/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2017
Présentation de la marque Arte Cità
Déposée le 5 février 2007 par l'association loi 1901 Arte Mare Festival des Cultures en Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arte Cità »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arte Cità est expirée depuis le 5 février 2017.
Arte Mare Festival des Cultures en Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11