ARTE FRANCE

ARTE FRANCE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter);

Films cinématographiques vierges ou enregistrés ; pellicules photographiques vierges ou impressionnées ; appareils photographiques ; caméras ; caméras vidéo ou numériques ; magnétoscopes ; lecteurs de disques vidéo ; projecteurs de cinéma ; écrans de cinéma. Supports d'enregistrement magnétiques, électroniques ou optiques de son et/ou d'images vierges ou enregistrés, supports d'enregistrement informatiques vierges ou enregistrés, programmes d'ordinateurs et supports magnétiques et optiques de programmes d'ordinateurs, disques optiques réinscriptibles ou non réinscriptibles, lecteurs de disques optiques, vidéogrammes, serveur informatique multimédia, serveur de téléchargement, logiciels, logiciels de navigation sur les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication, logiciels à but culturel, éducatif, de formation professionnelle. Supports d'enregistrements sonores, cassettes vidéo, cassettes audio, bandes magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, supports de données magnétiques, bandes (rubans) magnétiques, bandes vidéo. Appareils acoustiques, radios, autoradios, chaînes haute fidélité, lunettes, logiciels, banques de données. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images, décodeurs, antennes, paraboles, téléphones. Récepteurs de télévision, télécommandes pour télévision et informatique ; logiciels et commandes permettant la mise en oeuvre de systèmes interactifs pour émissions, jeux, divertissements et documentaires télévisés ainsi que pour films et documents audiovisuels. Appareils périphériques, à savoir claviers, cassettes et bandes magnétiques, crayons de lumière, manettes de commande pour l'informatique, souris informatiques, mémoires, modems, coupleurs acoustiques, disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs, y compris circuits imprimés, cassettes, logiciels et pièces des produits précités ; composants électroniques pour ordinateurs, la télématique et matériel audiovisuel. Cartes d'abonnements à microprocesseur, magnétiques, à lecture optique et à mémoire;

Joaillerie, bijouterie, y compris bijouterie de fantaisie, boutons de manchettes, épingles de cravates et broches, breloques à clefs, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie;

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordures en papier, carnets, cartes, calendriers, papier à lettre, enveloppes postales, cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; articles pour reliure, adhésifs (matières collantes, bandes et rubans) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques, papier pour envelopper, clichés, chemises pour documents, sous-mains, gomme, cahiers, albums, produits de papeterie et de correspondance, supports pour photos en papier ou carton, produits imprimés, cartes téléphoniques, tickets, matériel d'écriture y compris instruments d'écriture et de dessin, fournitures de bureau y compris tampons en caoutchouc, tampons encreurs, encre à cachet, ouvre-lettres, coupe-papier, bacs de correspondance, classeurs de fichiers, blocs notes, étuis et pochettes à matériel d'écriture, pince notes et distributeurs de papier à notes, poinçonneuses, classeurs, trombones et agrafes, étiquettes gommées, y compris autocollantes, badges, tampons, matériel et supports pédagogiques. Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, imprimés, journaux, revues, périodiques, livres, manuels, dictionnaires, lexiques, brochures, publications, stylos, cartes postales, catalogues, cartes d'abonnement ; transparents, photographies, dessins, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils);

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, étuis à chéquiers, sacs à mains, pochettes, sacs de sport, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs de campeurs, sacs d'alpinistes, sacs à provisions, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à roulettes, sacoches, sacoches à outils, gibecières, carniers, musettes, malles et valises, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; parapluies, parasols et cannes ; colliers pour animaux, laisses, muselières, habits pour animaux, fouets et sellerie, garnitures de cuir pour meubles;

Verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage ou la cuisine, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, pots, marmites, soupières, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux ; petits appareils et instruments entrainés manuellement pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériels pour la brosserie, matériel de nettoyage;

Textiles à savoir : nappes, rideaux, stores, linge de maison, linge de table, linge de lit, couverture de lit et de table, serviettes de table et de bain;

Vêtements, chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, ceintures;

Cartes à jouer. Jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou ordinateur. Jeux, jouets, y compris jeux électriques et électroniques, articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis, décorations pour les arbres de Noël;

Articles pour fumeurs, allumettes, cendriers;

Publicité, services de publicité, publicité télévisée, publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales, entreprises à façon de travaux statistiques. Gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; organisation de foires et d'expositions à but commercial ou de publicité ; études de marchés ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; publicité en ligne sur un réseau de communication informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services d'abonnements de journaux pour des tiers. Abonnements à la télévision, à la radio ; Service d'abonnement de journaux;

Télécommunications, agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, expéditions de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, émissions télévisées interactives, radiodiffusion, location d'appareils pour transmission de messages et télécommunications ; services de télécommunications notamment services de téléchargement de programmes audiovisuels et logiciels, diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non, transmission de données, d'images et sons. Communications, communications radiophoniques, diffusion, distribution et transmission de signaux de télécommunications et d'information via des réseaux sans fil et/ou réseaux par câble, services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; communications téléphoniques et par télévision, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, vidéocassettes, câble, télématique, voie hertzienne et satellite ; transmission de données (textes, sons, images) par réseaux nationaux et internationaux, services de messageries électroniques. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, information en matière de télécommunication, communications par fibre optique. Services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences;

Services d'éducation et de divertissement, instruction, formation ; édition et publication de livres, de revues, d'encyclopédies ; activités culturelles. Divertissements, spectacles, activités sportives, organisation de concerts, production de spectacles, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissements radiophoniques ou télévisuels utilisant ou non des systèmes de programmation interactive ; production d'enregistrement audio et vidéo ; services d'artistes de spectacles, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, location de décors de spectacles ; location d'enregistrements sonores ou audiovisuels ; location de postes de radio, télévision et moniteurs, organisation de concours, de jeux, de jeux télévisés, de jeux interactifs, de divertissements radiophoniques, divertissements télévisés et audiovisuels ; création, production, distribution de divertissements télévisés ou audiovisuels, de documentaires audiovisuels, de films et de programmes audiovisuels ; montage de programmes radiophoniques et audiovisuels, montage de documentaires audiovisuels ; édition de logiciels en particulier logiciels de jeux ; édition et location de programmes audiovisuels interactifs ou non. Edition de dictionnaires, de disques audio et vidéo, d'enregistrements audio et vidéo, de jeux. Publication électronique de livres et de périodiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables). Location de bandes vidéo, location de magnétoscopes, location de lecteurs de compacts disques audio ou vidéo ; parcs d'attractions ; rédaction de scénarii ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences et séminaires ; services d'impressarii. Prêt de livres, organisation d'expositions à but culturel et éducatif;

Conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels ; services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, consultation en matière d'ordinateurs, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites informatiques pour des tiers, hébergement de sites informatiques de tiers.