Déposée le 26 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE FABRICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTE FABRICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE FABRICA domicilié(e) 231 RUE DE NOISY-LE-SEC,93260 LES LILAS - 93260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 029 730 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR STEFAN MOCANU ARTE FABRICA domicilié(e) 231 RUE DE NOISY-LE-SEC,93260 LES LILAS - 93260 - France.
La marque ARTE FABRICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE FABRICA est expirée depuis le 26 avril 2014.
ARTE FABRICA S.A.R.L. - 231 RUE DE NOISY-LE-SEC,93260 LES LILAS - 93260 - France - SIREN 451029730
MONSIEUR STEFAN MOCANU ARTE FABRICA - 231 RUE DE NOISY-LE-SEC,93260 LES LILAS - 93260 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Objets d'art en métaux communs. Objets d'art et statues en pierre, béton, marbre vitraux – carrelage. Meubles – glaces – cadres objets d'art en bois, plâtres – fauteuils – sièges. Objets d'art en porcelaine terre cuite – ou verre. Tapis.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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