Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEA
ARTE DIEM (S.A.)

Numéro de dépôt :
96640187
Date de dépôt :
30/08/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2006

Présentation de la marque ARTEA

Déposée le 30 août 1996 par la Société Anonyme (SA) ARTE DIEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTE DIEM domicilié(e) 98, RUE DARMAILLACQ, 49300 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 497 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BERTRAND ARTE DIEM - France.

La marque ARTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640187.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEA est expirée depuis le 30 août 2006.

ARTE DIEM a également déposé les autres marques suivantes : CADREA , Arte Diem


ARTE DIEM (S.A.) - 98, RUE DARMAILLACQ, 49300 CHOLET - France - SIREN 407497445


ALAIN BERTRAND ARTE DIEM - France


Inscription le 22 juillet 1999 - Concession de licence n°281870 - Publication au BOPI 1999-07-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie Affiches Albums Aquarelles Argile à modeler Art (objets d'-) gravés Art (objets d'-) lithographiés Auto-adhésifs (rubans -) pour la papeterie Autocollants (articles de papeterie) Blocs (papeterie) Blocs à dessins Brochures Brosses (pinceaux) Cahiers Calendriers Calque (papier -) Carnets Cartes postales Carton à dessin Catalogues Chevalets pour la peinture Chine (encres de -) Colles pour la papeterie Compas de trace Couvertures (papeterie) Craie à écrire Craie pour la lithographie Crayons Crayons d'ardoise Dessin (fournitures pour le -) Dessin (instruments de -) Dessins Eaux-fortes (gravures) Ecrire (fournitures pour -) Gomme à effacer Emballage (papier d'-) Encre pour écrire ou dessiner Enseignement (matériel d'-) (à l'exception des appareils) Equerres à dessin Feuilles (papeterie) Figurines (statuettes) en papier maché Fusains (crayons -) Godets pour la peinture Gommées (toiles -) pour la papeterie Images Impressions Lithographie (craie pour la -) Lithographies (objets d'art -) Livres Manuels Matières plastiques pour le modelage Porte-mines Mines de crayons Modelage (matériaux pour le -) Modeler (matériaux à -) Palettes pour peintres Papeterie (articles de -) Papeterie (nécessaires pour écrire) Papier calque Pastels (crayons) Pâte à modeler Peintres (brosses pour -) Peintures (boîtes de -) (matériel scolaire) Peinture (chevalet pour la -) Peinture (toile pour la -) Peinture (tableaux) encadrés ou non Photographies Pinceaux Planches à dessin Plastiques (matières -) pour le modelage Plume (porte- -) Plume à dessin Pochoirs Pointes à tracer pour le dessin Portraits Publications Règles à dessiner ReliuresReliures (articles pour -) Répertoires Statuettes en papier maché Stylos Tableaux (peintures) encadrés ou non Tés à dessin Toiles pour la peinture Trousses à dessin Tubes en carton Art (objet d'-) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques Baguettes (liteaux) d'encadrement Broderie (cadres à -) Bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques Cadres (encadrements) Cadres (encadrements) (moulures pour -) Dessin (tables à -) Figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques Glaces (miroirs) Mobiles (objets pour la décoration) Roseau (matière à tresser) Rotin Rubans de bois Rubans de paille Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques Tresses de paille Vannerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.