ARTE & DESIGN CUCINE, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4035702
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2023
Présentation de la marque ARTE & DESIGN CUCINE
Déposée par voie électronique le 27 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE & DESIGN CUCINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTE & DESIGN CUCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE & DESIGN CUCINE domicilié(e) 13 Rue de l'Eglise - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 384 110 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque ARTE & DESIGN CUCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE & DESIGN CUCINE est expirée depuis le 27 septembre 2023.
ARTE & DESIGN CUCINE, Société à responsabilité limitée - 13 Rue de l'Eglise - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 534384110
DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de séchage ; bouilloires électriques ; brûleurs ; cafetières électriques ; casseroles à pression [autocuiseurs] électriques, autocuiseurs électriques ; garnitures de fours en chamotte ; cuiseurs ; cuisinières ; appareils et installations de cuisson ; appareils de cuisson à micro-ondes ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; appareils et machines frigorifiques ; friteuses électriques ; garnitures façonnées de fours ; gaufriers électriques, fers à bricelets électriques, fers à pâtisserie électriques ; grille-pain, toasteurs ; grils [appareils de cuisson] ; hottes aspirantes de cuisine ; lampes d'éclairage ; plafonniers ; plaques chauffantes ; robinets ;
Meubles, en particulier meubles pour la cuisine ; anneaux de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; armoires ; boutons [poignées] non métalliques ; buffets ; buffets roulants [meubles] ; cadres [encadrements] ; caisses en bois ou en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques ; chaises [sièges], sièges ; chaises hautes pour enfants ; coussins ; étagères, rayonnages ; garde-manger non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; meubles, pièces d'ameublement ; meubles métalliques ; finitions en matières plastiques pour meubles ; patères de rideaux ; plateaux de tables ; plateaux non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; portes de meubles ; rails pour rideaux ; récipients d'emballage en matières plastiques ; revêtements amovibles pour éviers ; revêtements amovibles pour éviers ; rideaux de perles pour la décoration ; roulettes de meubles non métalliques ; sièges métalliques ; stores en bois tissé [mobilier] ; stores d'intérieur à lamelles ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; stores en papier ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tableaux d'affichage ; tableaux accroche-clefs ; tables ; tablettes de rangement ; tabourets ; tiroirs ; tringles de rideaux ; tréteaux [mobilier] ; vaisseliers ; vitrines [meubles] ;
Services d'installation de cuisine ; entretien et réparation de brûleurs ; installation et réparation d'appareils électriques ; équipement de cuisines ; entretien de mobilier ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ;
