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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTE BOTANICA
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ARTE BOTANICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTE BOTANICA
ARTE BOTANICA, SAS

Numéro de dépôt :
4043166
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2023
ARTE BOTANICA de ARTE BOTANICA

Présentation de la marque ARTE BOTANICA

Déposée le 23 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTE BOTANICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTE BOTANICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTE BOTANICA domicilié(e) 167 RUE FREDERIC JOLIOT-CURIE, ZONE DU BOURRASSE - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 857 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTE BOTANICA domicilié(e) 167 RUE FREDERIC JOLIOT-CURIE, ZONE DU BOURRASSE - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

La marque ARTE BOTANICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE BOTANICA est expirée depuis le 23 octobre 2023.


ARTE BOTANICA, SAS - 167 RUE FREDERIC JOLIOT-CURIE, ZONE DU BOURRASSE - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 797857281


ARTE BOTANICA - 167 RUE FREDERIC JOLIOT-CURIE, ZONE DU BOURRASSE - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes.