Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL.ART
ARTDREAMS P & J, SAS

Numéro de dépôt :
4027558
Date de dépôt :
21/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2023
SOL.ART de ARTDREAMS P & J

Présentation de la marque SOL.ART

Déposée par voie électronique le 21 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTDREAMS P & J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOL.ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTDREAMS P & J domicilié(e) 3 RUE CLAUDE MATRAT - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTDREAMS P & J, M. François BAROUCH domicilié(e) 3 RUE CLAUDE MATRAT - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque SOL.ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL.ART est expirée depuis le 21 août 2023.


ARTDREAMS P & J, SAS - 3 RUE CLAUDE MATRAT - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


ARTDREAMS P & J, M. François BAROUCH - 3 RUE CLAUDE MATRAT - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Service de publicité et de mercatique à savoir promotion des services et produits de tiers via l'exploitation d'une plateforme en ligne ; service de promotion des artistes au sens large et des structures culturelles ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits culturels sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentations d'entreprises sur internet et d'autres supports de communication à des fins publicitaires et commerciales ; parrainage sous forme de publicité ; organisation de contacts commerciaux et industriels à des fins commerciales ; traitement administratif de commandes d'achats ; mise à jour de matériel publicitaire ; conseils commerciaux et recommandations commerciales sur internet concernant des produits et services artistiques et culturels ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; vente aux enchères ; gestion, estimation, direction d'affaires commerciales et de projets artistiques et culturels ; services de comparaison de prix ; analyse du prix de revient ; services d'abonnements à une base de données informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux, à des services de télécommunication pour des tiers ; services de vente par correspondance via les réseaux informatiques et la télévision interactive des produits suivants, à savoir : oeuvres picturales, photographies, supports vidéo, supports d'enregistrement musicaux, livres, places de spectacle, objets d'art, jeux-vidéos ; promotion commerciale de concerts et spectacles ; vente au détail de sonneries téléphoniques, d'applications pour téléphones portables, de logiciels en rapport avec l'art et la culture ; messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, textesn sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, à courte ou longue distance ; sondage d'opinion ;

Services de télécommunication destinés à la promotion des artistes au sens large et de structures culturelles ; fourniture d' accès à des utilisateurs à un réseau informatique mondial (fournisseurs de services) leur permettant de participer à des discussions (à savoir comptes-rendus, commentaires ou comparaisons), d'interagir avec d'autres utilisateurs (à savoir collaboration, consultation, évaluation, conseils, notification), de constituer des communautés virtuelles et de participer au réseautage social dans le domaine de l'art et de la culture ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; transmission de messages, à savoir discussions, comptes-rendus, commentaires ou comparaisons, et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'une plate-forme et d'une infrastructure pour la communication en réseau par dispositifs mobiles dans le domaine de l'art et de la culture ; gestion d'une chaîne de téléachat (transmission) ; services de transmission de courrier électronique ; services d'agences de presse et expéditions de dépêches et nouvelles ; fourniture d'accès par le biais de liens à des bases de données informatiques dans le domaine artistique et culturel ; fourniture (transmission) d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique via Internet ; transmission d'informations extraites d'index et de bases de données, d'informations consultables, y compris de textes, de fichiers numériques multimédias (images fixes et animées, vidéos, musique, sons), par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; fourniture et location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données informatiques ou télématiques via tous réseaux de télécommunication ; diffusion de programmes télévisuels, radiophoniques quels que soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ; transmission en continu (streaming) d'enregistrements sonores et audiovisuels via Internet ; services de visioconférence ;

Services de présentation au public d'artistes au sens large, d'oeuvres d'art, de projets artistiques à buts culturels ou éducatifs ; éducation ; formation pratique, professionnelle ; divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication ; activités sportives et culturelles ; fourniture d'informations en ligne contenant des produits de tiers dans le domaine de l'art, des objets d'art et des artistes, à des fins pédagogiques et récréatives ; services de loisir ; services de musées (présentation, expositions) ; expositions et galeries d'art sur internet ; services d'édition et de publications en ligne de revues, de livres, de plaquettes, de guides, d'annuaires, de journaux, de périodiques, de magazines, de bulletins, de tous types de publications, de plaquettes, de tous documents imprimés (autres que publicitaires) sur l'art et la culture ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; micro-édition ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'expositions, d'événements à buts culturels et éducatifs ; planification de réceptions ; services d'artistes de spectacles ; services de boîtes de nuit, discothèques, disc-jockeys ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; organisation et conduite de concerts, de spectacles, de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux ; services de reporters ; réservation de places de spectacles ; location de films, d'appareils et accessoires cinématographiques, d'enregistrements sonores, de décors de spectacles ; divertissement radiophonique et télévisé ; organisation de concours notamment entre artistes ; services de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur internet à partir d'un réseau informatique ou de communication mobiles et fixes ; services d'imagerie numérique et de photographie ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (studios de cinéma) ; production et montage de films, de programmes radiophoniques, audiovisuels et télévisuels, de spectacles, de disques, de phonogrammes, d'enregistrements musicaux ; agence pour artistes (services d'impresario), de promotion et de distribution d'oeuvres artistiques ; agence de modèle pour artiste ; Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ;

Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; saisie et analyse de données et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; fourniture d'une plate-forme contenant une technologie permettant aux internautes de créer, charger vers le serveur, mettre en signet, visualiser, annoter, et partager des données, des informations et du contenu multimédia ; conception, élaboration et entretien de pages d'accueil et de sites web ; services informatiques, à savoir, création d'une communauté en ligne permettant aux utilisateurs enregistrés de participer à des discussions, de recevoir des réactions d'autres utilisateurs, de constituer des communautés virtuelles, et de participer au réseautage social ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conception de logiciels et de systèmes informatiques ; location et entretien d'espaces de mémoire utilisés en tant que sites web pour le compte de tiers (hébergement) ; fourniture ou location d'espaces de mémoire électronique (espaces web) sur l'internet ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs d'art graphique à savoir services de créations (conception et réalisation) d'images virtuelles et interactives ; numérisation de documents (scanning) ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives ; authentification d'oeuvres d'art ; architecture ; décoration intérieure ; conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données ; recherches techniques assistées par ordinateur ; gestion administrative de lieux d'expositions ; création (conception) d'images, de sons ou de textes, de documents multimédias par ordinateur ; conception de conditionnements, d'emballages ; services de graphisme, de conception d'objets d'environnement ; services de dessinateurs de mode ; services de conception de signalétique ; création (conception) d'identité visuelle, logotype, charte graphique, conception de jeux ; étude de projets techniques en système d'information, de communication, d'informatique et de télématique ; stylisme (esthétique industrielle) ; service de conception et de développement de systèmes de communication informatiques et téléphoniques.