Déposée le 6 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTCYMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTCYMA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTCYMA domicilié(e) 5 Rue Crémieux,92250 LA GARENNE-COLOMBES - 92250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 226 952 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe LAMBERT ARTCYMA domicilié(e) 5 Rue Crémieux,92250 LA GARENNE-COLOMBES - 92250 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCYMA est expirée depuis le 6 février 2016.
ARTCYMA S.a.r.l. - 5 Rue Crémieux,92250 LA GARENNE-COLOMBES - 92250 - France - SIREN 488226952
Monsieur Philippe LAMBERT ARTCYMA - 5 Rue Crémieux,92250 LA GARENNE-COLOMBES - 92250 - France
Inscription le 10 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470400 - Publication au BOPI 2008-03-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Bacs à fleurs en bois pour intérieur et rangererie (meubles) ; meubles, cadres ; Cordes, filets, bâches, matières de rembourrage, matières textiles fibreuses ; Tissus, couvertures de table et siège.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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