Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE H
ARTCURIAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3185215
Date de dépôt :
25/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2012
CAFE H de ARTCURIAL

Présentation de la marque CAFE H

Déposée le 25 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ARTCURIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAFE H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTCURIAL domicilié(e) 7 Rond Point des Champs Elysées Marcel Dassault,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 483 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ domicilié(e) 38/40 Allée du Closeau , ZI des Richardets,93166 NOISY LE GRAND Cedex - 93166 - France.

La marque CAFE H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE H est expirée depuis le 25 septembre 2012.

ARTCURIAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ARTCURIAL MOTORCARS , AURA CAHIERS D'ARTCURIAL , (Marque figurative) , ARTCURIAL , CREART , ARTCURIAL , HAUTE SINCERITE , ARTCURIAL


ARTCURIAL Société Anonyme - 7 Rond Point des Champs Elysées Marcel Dassault,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 301483814


Cabinet DAWIDOWICZ - 38/40 Allée du Closeau , ZI des Richardets,93166 NOISY LE GRAND Cedex - 93166 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Cafés, restaurants