Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTCURIAL MOTORCARS
ARTCURIAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3753048
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2030
ARTCURIAL MOTORCARS de ARTCURIAL

Présentation de la marque ARTCURIAL MOTORCARS

Déposée le 9 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) ARTCURIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTCURIAL MOTORCARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTCURIAL domicilié(e) 7 rond-point des Champs-Elysées Marcel Dassault, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 483 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) 2 rue de Dublin, Espace Européen de l’Entreprise, 67300 SCHILTIGHEIM - France.

La marque ARTCURIAL MOTORCARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTCURIAL MOTORCARS arrivera à expiration en date du 9 juillet 2030.

ARTCURIAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CAFE H , AURA CAHIERS D'ARTCURIAL , (Marque figurative) , ARTCURIAL , CREART , ARTCURIAL , HAUTE SINCERITE , ARTCURIAL


ARTCURIAL, Société anonyme - 7 rond-point des Champs-Elysées Marcel Dassault, 75008 PARIS - France - SIREN 301483814


Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - 2 rue de Dublin, Espace Européen de l’Entreprise, 67300 SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2020 n°2749387 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-28

Véhicules, automobiles et leurs parties constitutives, à savoir appuie-tête pour sièges de véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores pour automobiles (pare-soleil), avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, garde-boue, pare-boue, capotes de véhicules, enjoliveurs, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, volants pour véhicules, housses pour volants de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, pneumatiques, portes de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes dessinées, billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, buvards, cachets (sceaux), cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes géographiques, catalogues, catalogues d'exposition, catalogues de ventes aux enchères, chemises pour documents, chromolithographies (chromos), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-crayons, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, dossiers (papeterie), eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, encriers, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, estampes, esquisses, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions en papier, feuilles (papeterie), fiches (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, formulaires, formulaires d'ordre d'achat dans le cadre d'une vente aux enchères, formules, crayons fusains, représentations graphiques, gravures, images, impressions, imprimés, journaux, papier à lettres, lithographies, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, manuels, presse-papiers, pastels (dessins), peintures (tableaux) encadrés ou non, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, planches (gravures), planches à dessin, planches à graver, plans, plumiers, portraits, cartes postales, timbres-poste, prospectus, publications, registres (livres), reliures, répertoires, reproductions graphiques, revues (périodiques), sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, signets, sous-main, stylos. Publicité, services d'abonnement à des journaux, des revues, des catalogues de ventes aux enchères ou des magazines, direction professionnelle des affaires artistiques, informations d'affaires, investigations pour affaires, analyse du prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, reproduction par héliographie, location d'espaces publicitaires, étude de marché, prévisions économiques, promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, relations publiques, information statistique, systématisation de données dans un fichier central, traitement de texte, vente aux enchères, vente aux enchères sur Internet, organisation de concours (publicité ou promotion des ventes), fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles, services de vente au détail d'oeuvres d'art, de véhicules automobiles et de leurs parties constitutives, de livres, de revues, d'ouvrages, de catalogues, de journaux, de brochures ou de périodiques, services de gestion de maisons de vente aux enchères (administration commerciale). Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages, transmission d'informations, de données, de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations par réseaux Internet, Intranet et Extranet, transmission d'informations en ligne, services de transmission d'informations interactifs informatiques, transmission d'informations provenant d'une banque de données informatique, transmission de données entre systèmes informatiques par la mise en réseau international, mise à disposition de liaisons de télécommunications pour le téléchargement de fichiers à partir du réseau Internet et notamment téléchargement de catalogues de ventes aux enchères, de catalogues de librairies ou d'ordre d'achat dans le cadre de ventes aux enchères. Formation, activités culturelles ; services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, de colloques, de congrès, divertissement, informations en matière de divertissement, éducation, informations en matière d'éducation, enseignement, services de loisirs, services de musées (présentation, expositions), présentation de véhicules automobiles, de leurs parties constitutives et de leurs accessoires, d'oeuvres d'art, gestion de lieux d'exposition et de galeries d'art, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, photographie, reportages photographiques, prêt de livres, publication de livres, de catalogues de ventes aux enchères, de catalogues d'expositions, d'ouvrages d'art, de revues, de journaux, de brochures ou de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres, de périodiques, de catalogues de ventes aux enchères en ligne d'ouvrages ou de brochures, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), organisation de compétitions sportives, de compétitions de véhicules automobiles, de courses de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques, authentification d'œuvres d'art, de véhicules automobiles, de véhicules de collection, contrôle technique de véhicules, services d'expertises techniques en matière automobile. Gestion administrative de sites Internet marchands pour l'information, la publicité ou la promotion de ventes aux enchères, de galeries d'art et de librairies.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.