Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTCURIAL
ARTCURIAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3010712
Date de dépôt :
24/02/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2030

Présentation de la marque ARTCURIAL

Déposée le 24 février 2000 par la Société Anonyme (SA) ARTCURIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTCURIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTCURIAL domicilié(e) 7 rond-point des Champs-Elysées Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 483 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) 2 Rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque ARTCURIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTCURIAL arrivera à expiration en date du 24 février 2030.

ARTCURIAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ARTCURIAL MOTORCARS , CAFE H , AURA CAHIERS D'ARTCURIAL , (Marque figurative) , ARTCURIAL , CREART , ARTCURIAL , HAUTE SINCERITE


ARTCURIAL, Société anonyme - 7 rond-point des Champs-Elysées Marcel Dassault - 75008 - PARIS - France - SIREN 301483814


Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - 2 Rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2010 n°2427709 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-13

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733228 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Objets d'art en métaux communs, bahuts (coffres) métalliques, boîtes en métaux communs, bronzes (objets d'art), bustes en métaux communs, coffres métalliques, corbeilles métalliques, enseignes en métal, étains (objets d'art), garnitures de fenêtres métalliques, figurines (statuettes) en métaux communs, garnitures de meubles métalliques, paniers métalliques, garnitures de portes métalliques, statues en métaux communs, statuettes en métaux communs. Bandes vidéo, cassettes vidéo, cédéroms, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, diapositives, disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données magnétiques, supports de données optiques, supports d'enregistrements sonores, appareils d'enseignement, films (pellicules) impressionnés, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, logiciels (programmes enregistrés). Amulettes (bijouterie), argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, bagues (bijouterie), articles de bijouterie, boîtes en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), breloques, broches (bijouterie), bustes en métaux précieux, cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux, services à café en métaux précieux, candélabres (chandeliers) en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), instruments chronométriques, coffrets (en métaux précieux), colliers (bijouterie), corbeilles à usage domestique en métaux précieux, cruchons en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, épingles (bijouterie), éteignoirs en métaux précieux, étuis (en métaux précieux), figurines (statuettes) en métaux précieux, flacons en métaux précieux, horlogerie, horloges, insignes en métaux précieux, joaillerie, médailles, médaillons (bijouterie), récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, monnaies, montres, montres-bracelets, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), parures (bijouterie), pendules (horlogerie), perles (bijouterie), pierreries, pierres fines, pierres précieuses, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux précieux, objets en similor, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, urnes en métaux précieux, vaisselles en métaux précieux, vases en métaux précieux. Matériel pour les artistes, clichés, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, aquarelles, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, cachets (sceaux), cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, cartes géographiques, catalogues, chemises pour documents, chromolithographies (chromos), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-crayons, croquis, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, dossiers (papeterie), eaux-fortes (gravures), fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, encriers, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, estampes, esquisses, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), fiches (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, fusains (dessins), globes terrestres, représentations graphiques, gravures, images, impressions, produits de l'imprimerie, imprimés, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), journaux, papier à lettres, lithographies, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, manuels, articles de papeterie, presse-papiers, pastels (dessins), peintures (tableaux) encadrées ou non, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, planches (gravures), plans, porte-plume, plumiers, portraits, cartes postales, prospectus, publications, registres (livres), reliures, répertoires, reproductions graphiques, revues (périodiques), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), signets, sous-main, stylos, trousses à dessin. Objets d'art en pierre, en béton, en marbre ou en albâtre, boiseries, bustes en pierre, en béton, en marbre ou en albâtre, figurines (statuettes) en pierre, en béton, en marbre ou en albâtre, ouvrages de tailleurs de pierres, statues en pierre, en béton, en marbre ou en albâtre, statuettes en pierre, en béton, en marbre ou en albâtre, vitraux. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, bambou, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, bahuts (coffres) non métalliques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, meubles de bureau, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, figures en cires, coffres non métalliques, coffrets (meubles), corbeilles non métalliques, travaux d'ébénisterie, enseignes en bois ou en matières plastiques, éventails, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres (non métalliques), garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), mobiles (objets pour la décoration), paniers non métalliques, paravents (meubles), sièges, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, vannerie. Objets d'arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, boîtes en verre, en porcelaine et en faïence, bonbonnières non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, boules de verres, boutons (poignées) en porcelaine, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, services à café non en métaux précieux, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, chinoiseries (porcelaines), corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, cristaux (verrerie), cruchons non en métaux précieux, enseignes en porcelaine ou en verre, éteignoirs non en métaux précieux, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, flacons non en métaux précieux, mosaïques en verre non pour la construction, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, poteries, services (vaisselle) non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, sucriers non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, vases non en métaux précieux. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, descentes de bain (tapis), carpettes. Publicité, services d'abonnements à des journaux (pour des tiers), informations d'affaires, investigations pour affaires, direction professionnelle des affaires artistiques, estimation en affaires commerciales, analyse du prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, consultation professionnelle d'affaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, vente aux enchères, étude de marché, expertises en affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité au moyen de sites Internet, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisations de foires à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, recherche de marché, prévisions économiques, projets (aide à la direction des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, relations publiques, information statistique, traitement de texte, organisation de concours (publicité ou promotion des ventes), fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles, gestion de sites Internet marchands pour l'information, la publicité et la promotion de produits et services. Télécommunications, agences d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations par réseaux Internet et Intranet. Formation, activités culturelles, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, divertissement, informations en matière de divertissements, éducation, informations en matière d'éducation, location d'enregistrements sonores, enseignement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, location de films, prêt de livres, publication de livres, location d'appareils audio, services de loisirs, services de musées (présentation, expositions), publication de textes (autres que textes publicitaires), location de cédéroms, présentation d'uvres d'art. Services de dessinateurs d'arts graphiques, gérance de droits d'auteur, authentification d'uvres d'art, bureau de rédaction, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), contrôle de qualité, décoration intérieure, estimation d'uvres d'art, gestion de lieux d'expositions, gestion de galeries d'art, impression en offset, impression lithographique, imprimerie, informations sur la mode, location de salles d'exposition, photocomposition, photographie, reportages photographiques, stylisme (esthétique industrielle).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.