Déposée le 16 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) ARTCOTECH (art-couleur-Technique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTCOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTCOTECH (art-couleur-Technique domicilié(e) 7 rue MERMOZ, 71000 MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 434 384 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS PLASSARD - France.
La marque ARTCOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCOTECH est expirée depuis le 16 avril 2007.
ARTCOTECH (art-couleur-Technique) SA - 7 rue MERMOZ, 71000 MACON - France - SIREN 411434384
M. FRANCOIS PLASSARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) Matériaux pour la brosserie Matériel de nettoyage ; paille de fer. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) Vase inox métaux non précieux. Boîte en verre mosaïque en verre non pour la construction. opaline Vaisselle non en métaux précieux. Verres Flacon non en métaux précieux. Linge de maison Linge de bain Linge de lit Stores en matière textiles Tentures murales en matière textile Tissus, couvertures de lit et de table Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matière textiles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARTCOTECH"
