Marque expirée - Marque en non vigueur
ARTCORUSSE
Numéro de dépôt :
3583526
Date de dépôt :
23/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2018
Présentation de la marque ARTCORUSSE
Déposée le 23 juin 2008 par la société ARTCORUSSE (association 1901) Club Franco russe de la culture et des arts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTCORUSSE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCORUSSE est expirée depuis le 23 juin 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31