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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTCOMART
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ART COM ART
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART COM ART
ARTCOMART SARL

Numéro de dépôt :
3524407
Date de dépôt :
14/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2017
ART COM ART de ARTCOMART

Présentation de la marque ART COM ART

Déposée le 14 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTCOMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART COM ART »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTCOMART domicilié(e) 4 RUE JEANNE HACHETTE,92320 CHATILLON - 92320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 998 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTCOMART domicilié(e) 4 RUE JEANNE HACHETTE,92320 CHATILLON - 92320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART COM ART est expirée depuis le 14 septembre 2017.


ARTCOMART SARL - 4 RUE JEANNE HACHETTE,92320 CHATILLON - 92320 - France - SIREN 498998913


ARTCOMART - 4 RUE JEANNE HACHETTE,92320 CHATILLON - 92320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Inscription le 24 mars 2010 - Changement d'adresse n°519438 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

Photographies ; clichés ; brochures ; calendrier ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.