Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIVATYS
ARTCOM, (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3251403
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2013
VIVATYS de ARTCOM

Présentation de la marque VIVATYS

Déposée le 15 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIVATYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTCOM domicilié(e) 4, Rue des Colonels Renard,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 363 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque VIVATYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVATYS est expirée depuis le 15 octobre 2013.


ARTCOM, (Société à responsabilité limitée) - 4, Rue des Colonels Renard,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 429363799


Cabinet LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Services de jardiniers-paysagistes ; création, aménagement et entretien d'espaces verts ou minéraux ; chirurgie des arbres.