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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ArtCom Paris
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ARTCOM PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTCOM PARIS
ArtCom Paris, sarl unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4124421
Date de dépôt :
09/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/10/2024
ARTCOM PARIS de ArtCom Paris

Présentation de la marque ARTCOM PARIS

Déposée le 9 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ArtCom Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTCOM PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ArtCom Paris domicilié(e) 21 rue La Bruyère - 91580 - ETRECHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 826 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArtCom Paris, Mme DEDIEU Isabelle domicilié(e) 21 rue La Bruyère - 91580 - ETRECHY - France.

La marque ARTCOM PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCOM PARIS arrivera à expiration en date du 9 octobre 2024.


ArtCom Paris, sarl unipersonnelle - 21 rue La Bruyère - 91580 - ETRECHY - France - SIREN 800826026


ArtCom Paris, Mme DEDIEU Isabelle - 21 rue La Bruyère - 91580 - ETRECHY - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

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