Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSEE DES ARTS DECORATIFS TENVES GRANDIA
ARTCODIF (SARL)

Numéro de dépôt :
1588933
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2000
MUSEE DES ARTS DECORATIFS TENVES GRANDIA de ARTCODIF

Présentation de la marque MUSEE DES ARTS DECORATIFS TENVES GRANDIA

Déposée le 26 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTCODIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSEE DES ARTS DECORATIFS TENVES GRANDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTCODIF domicilié(e) 107, rue de Rivoli, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FranÇois SCHUHLER-CHEMOUILLI Avocat - France.

La marque MUSEE DES ARTS DECORATIFS TENVES GRANDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSEE DES ARTS DECORATIFS TENVES GRANDIA est expirée depuis le 26 avril 2000.

ARTCODIF a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION REVEILLON TENVES GRANDIA , 107 RIVOLI , UNION DES ARTS DECORATIFS TENVES GRANDIA MUSEE DE LA MODE , 107 RIVOLI ART MODE DESIGN PARIS


ARTCODIF (SARL) - 107, rue de Rivoli, 75001 PARIS - France


FranÇois SCHUHLER-CHEMOUILLI Avocat - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table, linge de maison.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Jeux, jouets;décorations pour arbres de Noël.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes produits de l'imprimerie;articles pour reliure photographies;papeterie;articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].