Déposée le 2 février 2005 par la Société Anonyme (SA) ARTCODIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 107 RIVOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTCODIF domicilié(e) 1, rue Favart,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 707 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque 107 RIVOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTCODIF société anonyme - 1, rue Favart,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 323707844
APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Articles de bureau (à l'exception des meubles), pinceaux, albums, aquariums d'appartement, bagues de cigares, cache-pots en papier, cartes de vœux musicales, cartes géographiques, coffrets pour la papeterie, instruments d'écriture, gravures, images, figurines (statuettes en papier mâché), lithographies, porte-crayons, porte-chéquiers, presse papier, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, caractères d'imprimerie, clichés, boîtes en carton ou en papier, affiches, livres, journaux, brochures, calendriers, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de table en papier, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services qui sont dans le domaine de la décoration intérieure, des vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, accessoires d'habitation, linge de maison, papeterie, librairie, produits audio-visuel, informatiques, bijoux, cosmétiques, parfumerie, jeux et jouets, bagages, articles pour fumeurs. Publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires courrier publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; administration commerciale ; démonstration de produits. Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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