Déposée le 22 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTCLAIR EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-52 du 28 décembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTCLAIR EDITIONS domicilié(e) 8 rue Borromée - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 241 568 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. de BAECQUE Olivier domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France.
La marque ARTCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3539082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTCLAIR EDITIONS, société par actions simplifiée - 8 rue Borromée - 75015 - PARIS - France - SIREN 442241568
M. de BAECQUE Olivier - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2017 n°2653750 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-05
Papier ; imprimés, périodiques, journaux, livres ; articles pour reliures ; photographie, papeterie ; matériaux pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Edition de livres, revues ; prêts de livres, publication de textes (autres que publicitaires), organisation de spectacles, divertissements ; divertissement radiophonique ou télévisé ; organisation de conférence, de symposiums et d'expositions à but culturels et éducatifs.
Entretien, création et hébergement de sites Web ; élaboration et conception de logiciels.
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