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Marques déposées par l'association loi 1901 Artcité
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ARTCITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTCITE
Association Artcité

Numéro de dépôt :
4154692
Date de dépôt :
06/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2025
ARTCITE de Artcité

Présentation de la marque ARTCITE

Déposée le 6 février 2015 par l'association loi 1901 Artcité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTCITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Artcité domicilié(e) 16 rue R.P. Lucien Aubry - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 966 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Artcité domicilié(e) 16 rue R.P. Lucien Aubry - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

La marque ARTCITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154692.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCITE arrivera à expiration en date du 6 février 2025.


Association Artcité - 16 rue R.P. Lucien Aubry - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 504966177


Association Artcité - 16 rue R.P. Lucien Aubry - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.