Déposée le 30 août 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTCERAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTCERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTCERAM domicilié(e) 69, rue Maurice Berteaux, à 95870 BEZONS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAHAN RENE. - France.
La marque ARTCERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCERAM est expirée depuis le 30 août 1998.
ARTCERAM (S.A.R.L.) - 69, rue Maurice Berteaux, à 95870 BEZONS. - France
DAHAN RENE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07
Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine, la table, en particulier plats, assiettes, tasses, pots, cafetières, verrerie, porcelaine et faïences et objets pour la décoration, vases, pots, cendriers, abats-jour, porte-savonnettes, lavabos, appareils sanitaires, produits en cuir et imitation de cuir, malles et valises, sellerie.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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