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Marques déposées par ARTCARE (UK) PLC (Société de Droit Britannique
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ARTCARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTCARE
ARTCARE (UK) PLC (Société de Droit Britannique)

Numéro de dépôt :
95586352
Date de dépôt :
31/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2005

Présentation de la marque ARTCARE

Déposée le 31 août 1995 par ARTCARE (UK) PLC (Société de Droit Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est ARTCARE (UK) PLC (Société de Droit Britannique), domicilié(e) 2 Heybridge Way, Leyton, LONDON E10 7NQ, ANGLETERRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES S.E.L.A.R.L. PARC-CLUB ORSAY-UNIVERSITE - France.

La marque ARTCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCARE est expirée depuis le 31 août 2005.

ARTCARE (UK) PLC (Société de Droit Britannique a également déposé les autres marques suivantes : A


ARTCARE (UK) PLC (Société de Droit Britannique) - 2 Heybridge Way, Leyton, LONDON E10 7NQ, ANGLETERRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


PONTET ALLANO & ASSOCIES S.E.L.A.R.L. PARC-CLUB ORSAY-UNIVERSITE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; clichés; papeterie; matériel pour les artistes; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); classeurs (articles de bureau); supports de présentation de documents (articles de bureau), chevalets pour la peinture. Cuir et imitations du cuir, porte-documents; cartons pour chevalets, mallettes pour documents, mallettes d'écoliers, caisses en cuirs, en carton-cuir ou en fibre vulcanisée pour le transport de travaux artistiques, sacs à main

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.