Déposée par voie électronique le 28 mai 2020 par ARTCARA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Caramel FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-25 du 19 juin 2020.
Le déposant est ARTCARA domicilié(e) ZA du Sauret - 63270 - VIC LE COMTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Aurélie GARRET-DALMAIS domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois - 63064 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France.
La marque Le Caramel FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651653.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTCARA - ZA du Sauret - 63270 - VIC LE COMTE - France
FIDAL, Madame Aurélie GARRET-DALMAIS - 3 et 5, rue Evariste Galois - 63064 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France
Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49
Boîtes en carton ou en papier pour les caramels et autres confiseries ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Produits laitiers ; préparation pour boisson lactée ; fruits et légumes conservés, confits, cristallisés, séchés et cuits, noix de coco séchée, dattes, écorces (zestes) de fruits, en-cas à base de fruits, fèves conservées, fruits conservés dans l'alcool, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, l’ensemble de ces produits entrant dans la composition des produits de la classe 30 ou 32. ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Bonbons au caramel, caramels ; bonbons en sucre ; chocolats, barres chocolatées, produits à base de chocolat, bonbons au chocolat, confiserie et pâtisserie au chocolat ; café, thé, cacao, sucre, farines et préparations faites de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles), aromates pour café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, chicorée, chocolat, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait ; produits de cacao ; pâtisseries et confiseries ; épices , pates à tartiner ; préparation pour boisson lactée ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparation pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Services de vente au détail de bonbons au caramel, caramels, confiseries ; services de vente en ligne de bonbons au caramel, caramels, confiseries.
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