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Marques déposées par ARTCAN DEVELOPPEMENT
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ArtCan Développement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ArtCan Développement
ARTCAN DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4498901
Date de dépôt :
11/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2028
ArtCan Développement de ARTCAN DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ArtCan Développement

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2018 par ARTCAN DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ArtCan Développement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est ARTCAN DEVELOPPEMENT domicilié(e) 21 BIS AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - 78110 - LE VESINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTCAN DEVELOPPEMENT, Monsieur OLIVIER DELLON domicilié(e) 21 BIS AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - 78110 - LE VESINET - France.

La marque ArtCan Développement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArtCan Développement arrivera à expiration en date du 11 novembre 2028.


ARTCAN DEVELOPPEMENT - 21 BIS AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - 78110 - LE VESINET - France


ARTCAN DEVELOPPEMENT, Monsieur OLIVIER DELLON - 21 BIS AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - 78110 - LE VESINET - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Articles et matériaux d'isolation acoustique ;

Coussins ; fauteuils ; sièges ;

Restauration de mobilier.