Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTCADE
ARTCADE

Numéro de dépôt :
99782523
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2009

Présentation de la marque ARTCADE

Déposée le 18 mars 1999 par la société ARTCADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la société ARTCADE domicilié(e) 1133 avenue D. Fleming, 30900 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 839 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître HIRSCH Patricia - France.

La marque ARTCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCADE est expirée depuis le 18 mars 2009.

ARTCADE a également déposé les autres marques suivantes : ENCENS DENIM , SAVON DENIM , LAMPE MERLIN


ARTCADE - 1133 avenue D. Fleming, 30900 NIMES - France - SIREN 389839051


Maître HIRSCH Patricia - France


Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°469841 - Publication au BOPI 2008-03-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrice Bougies (éclairage), cires abeille, huiles, combustibles Produits pour la destruction des animaux nuisibles Désinfectants Appareils de production de vapeur et de fumée Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques Figurines en bois ou en matières plastiques Plateaux de tables Porte parapluies Porte revues Récipients d'emballage en matières plastiques Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ni en métaux précieux ni en plaqué peignes, éponges, brosses (sauf pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache pot en terre, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte savon, porte serviettes, pulvérisateur, de parfum vaporisateurs à parfums.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.