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Marques déposées par l'association loi 1901 ARTC
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ARTC . Association pour la recherche sur les tumeurs cérébrales
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTC . Association pour la recherche sur les tumeurs cérébrales
ARTC, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4157677
Date de dépôt :
17/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARTC . Association pour la recherche sur les tumeurs cérébrales de ARTC

Présentation de la marque ARTC . Association pour la recherche sur les tumeurs cérébrales

Déposée par voie électronique le 17 février 2015 par l'association loi 1901 ARTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTC . Association pour la recherche sur les tumeurs cérébrales »

Le déposant est l'association loi 1901 ARTC domicilié(e) Division Mazarin. Hôpital de la Salpêtrière, 47 Boulevard de l'Hôpital - 75651 - Paris cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 539 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTC domicilié(e) Division Mazarin. Hôpital de la Pitié-Salpêtrière, 47 Boulevard de l'Hôpital - 75651 - Paris cedex 13 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ARTC a également déposé les autres marques suivantes : ARTC


ARTC, association loi 1901 - Division Mazarin. Hôpital de la Salpêtrière, 47 Boulevard de l'Hôpital - 75651 - Paris cedex 13 - France - SIREN 389539826


ARTC - Division Mazarin. Hôpital de la Pitié-Salpêtrière, 47 Boulevard de l'Hôpital - 75651 - Paris cedex 13 - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694503 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Éducation ; formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.