Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTC
ARTC

Numéro de dépôt :
4535507
Date de dépôt :
20/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2029
ARTC de ARTC

Présentation de la marque ARTC

Déposée par voie électronique le 20 mars 2019 par ARTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est ARTC domicilié(e) 47 Boulevard de l'hopital - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTC, Monsieur Eric LICOYS domicilié(e) 47 Bd de l'hôpital - 75013 - PARIS - France.

La marque ARTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTC arrivera à expiration en date du 20 mars 2029.


ARTC - 47 Boulevard de l'hopital - 75013 - PARIS - France


ARTC, Monsieur Eric LICOYS - 47 Bd de l'hôpital - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Recherche médicale.