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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTBOIS menuiseries
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ART BOIS menuiseries – PVC – ALU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART BOIS menuiseries – PVC – ALU
ARTBOIS menuiseries, SARL

Numéro de dépôt :
4018680
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2023
ART BOIS menuiseries – PVC – ALU de ARTBOIS menuiseries

Présentation de la marque ART BOIS menuiseries – PVC – ALU

Déposée le 10 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTBOIS menuiseries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ART BOIS menuiseries – PVC – ALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTBOIS menuiseries domicilié(e) Chemin des Pérussiers, Quartier La Cadenière, CD6 - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTBOIS menuiseries, M. MARANO Jérémy domicilié(e) Chemin des Pérussiers, Quartier La Cadenière, CD6 - 13590 - MEYREUIL - France.

La marque ART BOIS menuiseries – PVC – ALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART BOIS menuiseries – PVC – ALU est expirée depuis le 10 juillet 2023.


ARTBOIS menuiseries, SARL - Chemin des Pérussiers, Quartier La Cadenière, CD6 - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 333202323


ARTBOIS menuiseries, M. MARANO Jérémy - Chemin des Pérussiers, Quartier La Cadenière, CD6 - 13590 - MEYREUIL - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Matériaux de construction métalliques / non métalliques / bois façonné ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.