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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTBIMEX
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ARTBIMEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTBIMEX
ARTBIMEX, SARL

Numéro de dépôt :
92441930
Date de dépôt :
10/11/1992
Lieu de dépôt :
VIENNE
Date d'expiration :
13/11/2002

Présentation de la marque ARTBIMEX

Déposée le 10 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTBIMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE), la marque française « ARTBIMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTBIMEX domicilié(e) Avenue de la Valloire, BEAUREPAIRE (Isère) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 590 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître FAROUD Jacques Avocat domicilié(e) 22 Rue de la Rivoire - Musset IV, BOURGOIN JALLIEU (Isère) - France.

La marque ARTBIMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTBIMEX est expirée depuis le 13 novembre 2002.

ARTBIMEX a également déposé les autres marques suivantes : ALL BEADS ETC , BODY NEWS , BODY STEEL AND SILVER


ARTBIMEX, SARL - Avenue de la Valloire, BEAUREPAIRE (Isère) - France - SIREN 326590379


Maître FAROUD Jacques Avocat - 22 Rue de la Rivoire - Musset IV, BOURGOIN JALLIEU (Isère) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2012 n°2501370 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-06

Errata sur les renouvellements - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques