Artbay, SAS M. Lieusame Tristan M. Jérôme Taite M. Quentin Radigue
Numéro de dépôt :
3976137
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2023
Présentation de la marque Art Bay - Promoteur de créateurs
Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Artbay, monsieur Lieusame Tristan, monsieur Jérôme Taite, monsieur Quentin Radigue
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Art Bay - Promoteur de créateurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Artbay domicilié(e) 28 rue du Général Guilhem - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , monsieur Lieusame Tristan domicilié(e) 28 Rue du Général Guilhem - 75011 - Paris - France, monsieur Jérôme Taite domicilié(e) 54 rue du Général de Gaulle - 57050 - Longeville-lès-Metz - France, monsieur Quentin Radigue domicilié(e) 51 rue Richard Lenoir - 75011 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Artbay domicilié(e) 28 Rue du Général Guilhem - 75011 - Paris - France.
La marque Art Bay - Promoteur de créateurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art Bay - Promoteur de créateurs est expirée depuis le 21 janvier 2023.
Artbay, SAS - 28 rue du Général Guilhem - 75011 - Paris - France - SIREN 7
M. Lieusame Tristan - 28 Rue du Général Guilhem - 75011 - Paris - France
M. Jérôme Taite - 54 rue du Général de Gaulle - 57050 - Longeville-lès-Metz - France
M. Quentin Radigue - 51 rue Richard Lenoir - 75011 - Paris - France
SAS Artbay - 28 Rue du Général Guilhem - 75011 - Paris - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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