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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTBATI
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artbati
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

artbati
ARTBATI, SARL

Numéro de dépôt :
4065083
Date de dépôt :
31/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/01/2024
artbati de ARTBATI

Présentation de la marque artbati

Déposée le 31 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTBATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « artbati » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTBATI domicilié(e) 310 RUE DE LA MONTAGNE - 57200 - SARREGUEMINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 907 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTBATI domicilié(e) 310 RUE DE LA MONTAGNE - 57200 - SARREGUEMINES - France.

La marque artbati a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065083.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artbati est expirée depuis le 31 janvier 2024.

ARTBATI a également déposé les autres marques suivantes : SPORTS AUERT team , SPORTS AUERT team , ARTBATI CONCEPTION ET REALISATION DU BATIMENT


ARTBATI, SARL - 310 RUE DE LA MONTAGNE - 57200 - SARREGUEMINES - France - SIREN 411907983


ARTBATI - 310 RUE DE LA MONTAGNE - 57200 - SARREGUEMINES - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

– affaires immobilières. – gérance de biens immobiliers.

– construction. – conseils en construction.

– architecture.