Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTAUD
/
ISIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISIE
ARTAUD, COURTHEOUX & ASSOCIES S.A.

Numéro de dépôt :
93463005
Date de dépôt :
05/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2003

Présentation de la marque ISIE

Déposée le 5 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) ARTAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTAUD domicilié(e) 62, Boulevard de Sébastopol, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 835 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTAUD, COURTHEOUX & ASSOCIES Madame Anne KEISER - France.

La marque ISIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISIE est expirée depuis le 5 avril 2003.

ARTAUD a également déposé les autres marques suivantes : DataEXchanger


ARTAUD, COURTHEOUX & ASSOCIES S.A. - 62, Boulevard de Sébastopol, 75003 PARIS - France - SIREN 350835401


ARTAUD, COURTHEOUX & ASSOCIES Madame Anne KEISER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Progiciel généralisé d'interfaces entre applications avec paramétrage par les utilisateurs et génération dynamique de programmes.