Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHANTILY
Numéro de dépôt :
940178
Date de dépôt :
09/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHANTILY
Déposée le 9 décembre 1975 par Artasia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHANTILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHANTILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°117032 - Publication au BOPI 1976-491