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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) artasa
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artasa
Marque expirée - Marque en non vigueur

artasa
artasa, sarl

Numéro de dépôt :
3648775
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2019
artasa de artasa

Présentation de la marque artasa

Déposée le 5 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) artasa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « artasa »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) artasa domicilié(e) 12 bis villa Gaudelet - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 994 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, artasa domicilié(e) 12 bis villa Gaudelet - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artasa est expirée depuis le 5 mai 2019.


artasa, sarl - 12 bis villa Gaudelet - 75011 - PARIS - France - SIREN 492994280


artasa - 12 bis villa Gaudelet - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.