Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIALOGUESAVECLANGE DIALOGUESAVECLANGE.COM
Association Artas, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4386978
Date de dépôt :
07/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2027
DIALOGUESAVECLANGE DIALOGUESAVECLANGE.COM de Artas

Présentation de la marque DIALOGUESAVECLANGE DIALOGUESAVECLANGE.COM

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2017 par l'association loi 1901 Artas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIALOGUESAVECLANGE DIALOGUESAVECLANGE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Artas domicilié(e) Château de Touche Noire - 36240 - Géhée - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 257 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Artas, M. Jean-Patrick CHAUVIN, Président domicilié(e) Château de Touche Noire - 36240 - Géhée - France.

La marque DIALOGUESAVECLANGE DIALOGUESAVECLANGE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIALOGUESAVECLANGE DIALOGUESAVECLANGE.COM arrivera à expiration en date du 7 septembre 2027.

Artas a également déposé les autres marques suivantes : Psychanalyse corporelle , Psychologie nucléaire , Méthode RVPA


Association Artas, Association loi 1901 - Château de Touche Noire - 36240 - Géhée - France - SIREN 419257597


Association Artas, M. Jean-Patrick CHAUVIN, Président - Château de Touche Noire - 36240 - Géhée - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; logiciel-service (SaaS).