Déposée le 26 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTAL Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « Embedded Touch.Com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTAL Technologies domicilié(e) Ensemble La Rue, No 9, 227 rue Pierre-Gilles de Gennes - 31670 - LABEGE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 472 943 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTAL Technologies domicilié(e) Ensemble La Rue, No 9, 227 rue Pierre-Gilles de Gennes - 31670 - LABEGE cedex - France.
La marque Embedded Touch.Com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTAL Technologies, SAS - Ensemble La Rue, No 9, 227 rue Pierre-Gilles de Gennes - 31670 - LABEGE cedex - France - SIREN 419472943
ARTAL Technologies - Ensemble La Rue, No 9, 227 rue Pierre-Gilles de Gennes - 31670 - LABEGE cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2012 n°2505820 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-25
Inscription le 25 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°583629 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-25
- Recueil de données sur un fichier central - Systématisation de données dans un fichier central - Service d'enregistrement de transcription, de composition, de compilation de données informatiques - Organisation d'expositions ou de colloques à but technologique et/ou commercial - Recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers - Agence d'informations technologiques et/ou scientifiques et/ou industrielles - Aide à la direction d'entreprises industrielle ou commerciales - Services de revues de presse - Transcription de communications - Agence d'informations nouvelles - Expédition de dépêches - Transmission de dépêches - Informations en matière d'ordinateurs et/ou de moyens de développement logiciel et/ou d'outils de développement logiciel et/ou d'outils de mise au point de logiciels - Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur contenues ou non dans des bases de données - Transmission de rapports d'ingénieurs informaticien relatifs à des études et/ou des analyses et/ou des recherches - Informations scientifiques et/ou techniques et/ou technologiques sur réseaux informatiques - Service de création et d'entretien de sites Web pour des tiers - Consultation en matière d'ordinateurs - Hébergement de sites informatiques sites Web
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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