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Marques déposées par l'association loi 1901 ARTACTIL
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ARTACTIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTACTIL
ARTACTIL (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3161273
Date de dépôt :
24/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2012
ARTACTIL de ARTACTIL

Présentation de la marque ARTACTIL

Déposée le 24 avril 2002 par l'association loi 1901 ARTACTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTACTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 ARTACTIL domicilié(e) 64 Rue du bel-air,91130 Mis-Orangis - 91130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTACTIL domicilié(e) 64 Rue du bel-air,91130 Mis-Orangis - 91130 - France.

La marque ARTACTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTACTIL est expirée depuis le 24 avril 2012.


ARTACTIL (Association loi 1901) - 64 Rue du bel-air,91130 Mis-Orangis - 91130 - France


ARTACTIL - 64 Rue du bel-air,91130 Mis-Orangis - 91130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

- Instruments de musique électroniques - Conférences - Organisation de concerts - Stages éducatifs

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.