Marque enregistrée - Marque en non vigueur

On a tous un côté Créa
ARTACREA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3315610
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2014
On a tous un côté Créa de ARTACREA

Présentation de la marque On a tous un côté Créa

Déposée le 30 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ARTACREA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « On a tous un côté Créa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTACREA domicilié(e) 105 rue de l'Abbé Groult,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 915 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque On a tous un côté Créa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque On a tous un côté Créa est expirée depuis le 30 septembre 2014.

ARTACREA a également déposé les autres marques suivantes : DECORESINE , CREA CONSEIL , DECOTISSUS


ARTACREA Société Anonyme - 105 rue de l'Abbé Groult,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 331915041


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Inscription le 26 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530880 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; diluants et liants pour couleurs et peintures ; encres d'imprimerie, toners pour photocopieurs ; matières tinctoriales, dorures, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; émaux pour la peinture. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; rubans et bobines pour rubans encreurs, tampons encreurs, encre pour gravure ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; crayons ; stylos ; pinceaux ; pochoirs, décalcomanies ; papier mâché ; boîtes en carton et en papier ; pâte et matériaux à modeler ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Matériaux de construction non métalliques ; argile de potier, plâtre, ciment ; objets d'arts en ces matières. Tables à dessin ; boites en bois ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; figurines en bois, en nacre, en plâtre, en matière plastique ; métier à broder.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.