Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SIGAR
ARTABEL SA
Monsieur OSORIO Angel
Monsieur MERRAN S

Numéro de dépôt :
3133036
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SIGAR de ARTABEL

Présentation de la marque SIGAR

Déposée le 19 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ARTABEL, monsieur OSORIO Angel, monsieur MERRAN S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGAR »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ARTABEL domicilié(e) 69 rue de paris, 91400 Orsay - France, monsieur OSORIO Angel domicilié(e) 31 rue de la Chrétienneté, 92330 Sceaux - France, monsieur MERRAN S domicilié(e) 78860 Saint Nom La Brétèche - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTABEL SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ARTABEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUEPILL , HIGHFLEYE , MUST , FLEYE , PLUG N BLAST POWERED BY ARTABEL


ARTABEL SA - 69 rue de paris, 91400 Orsay - France

Monsieur OSORIO Angel - 31 rue de la Chrétienneté, 92330 Sceaux - France

Monsieur MERRAN S - 78860 Saint Nom La Brétèche - France - SIREN 4


ARTABEL SA - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358773 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; systèmes informatiques matériels et logiciels de traitement d'images numériques ; accélérateurs grafiques destinés à l'affichage en temps réel de scènes tridimensionnelles complexes, notamment à l'affichage sur des écrans multiples ou de grande dimension ; système informatique de visualisation et d'analyse d'examen médicaux ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son, des images ou des documents numériques ; support d'enregistrement, magnétique, optique, bande, numérique ; transfert de gestion de données. Appareils et instruments médicaux. Télécommunication, agence de presse et d'information, communication par terminaux. Programmation pour ordinateurs ; recherche scientifique et industrielle ; accès à un centre serveur de base de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.