Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Atours de l'Art
Association Artaban V

Numéro de dépôt :
4526768
Date de dépôt :
19/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Atours de l\'Art de Artaban V

Présentation de la marque Les Atours de l'Art

Déposée par voie électronique le 19 février 2019 par l'association loi 1901 Artaban V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Atours de l'Art »

Le déposant est l'association loi 1901 Artaban V domicilié(e) 3 place de la Bourse - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FLORIAN TESSIER-BROCHARD domicilié(e) 2 place Dumoustier - 44000 - Nantes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41


Association Artaban V - 3 place de la Bourse - 44000 - Nantes - France


Monsieur FLORIAN TESSIER-BROCHARD - 2 place Dumoustier - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 11 décembre 2019 - Rejet total n°775331 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-11

Encadrement de visites touristiques guidées pour tiers; Organisation de visites touristiques guidées en ville; Organisation de visites touristiques guidées; Visites touristiques ;

Conduite de visites guidées; Conduite de visites guidées de sites culturels à des fins éducatives; organisation et conduite de conférences.