Déposée le 15 septembre 2014 par la société ARTA GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SAPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est la société ARTA GROUP domicilié(e) ZA Charles Tellier, Rue des Léopards - 14110 - CONDE SUR NOIREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 180 423 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque SAPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTA GROUP, SNC - ZA Charles Tellier, Rue des Léopards - 14110 - CONDE SUR NOIREAU - France - SIREN 389180423
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Inscription le 8 avril 2015 - Retrait partiel n°646404 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08
Equipements de protection individuelle auditive ; équipements de protection individuelle auditive moulées ; émetteurs et récepteurs sans fil ainsi que leurs parties constitutives ; écouteurs et casques (casques à écouteurs) ; embouts auriculaires sur mesure pour écouteurs ou kit mains libres ; écouteurs permettant la communication dans un environnement bruyant ; écouteurs sur mesure ; dispositifs de protection individuelle contre les nuisances sonores (appareils pour la protection de l'ouïe) ;
Bouchons et tampons pour les oreilles à usage non médical ; appareils pour la protection de l'ouïe ou de l'oreille ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement de logiciels d'aide à la sélection du protecteur individuel contre le bruit le mieux adapté à la personne et à son environnement sonore ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels d'aide à la sélection du protecteur individuel contre le bruit le mieux adapté à la personne et à son environnement sonore ; programmation pour ordinateur à savoir de logiciels d'aide à la sélection du protecteur individuel contre le bruit le mieux adapté à la personne et à son environnement sonore ; conception de systèmes informatiques d'aide à la sélection du protecteur individuel contre le bruit le mieux adapté à la personne et à son environnement sonore ; aide à la sélection du protecteur individuel contre le bruit le mieux adapté à la personne et à son environnement sonore.
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