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Marques déposées par ARTA GROUP
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COTRAL LAB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COTRAL LAB
ARTA GROUP

Numéro de dépôt :
4587303
Date de dépôt :
03/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2029
COTRAL LAB de ARTA GROUP

Présentation de la marque COTRAL LAB

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2019 par ARTA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTRAL LAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est ARTA GROUP domicilié(e) Rue des Léopards - 14110 - CONDE SUR NOIREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Bastien MASSON domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque COTRAL LAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTRAL LAB arrivera à expiration en date du 3 octobre 2029.

ARTA GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CAPA , TheHearingProtection , QEOS , COTRAL LAB , SAPAN


ARTA GROUP - Rue des Léopards - 14110 - CONDE SUR NOIREAU - France


FIDAL, Monsieur Bastien MASSON - 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Logiciels de mesure pour le contrôle des appareils de protection de l'ouïe ; Appareils et instruments de mesure pour le contrôle des équipements de protection individuelle ; Émetteurs et récepteurs sans fil ainsi que leurs parties constitutives ; écouteurs et casques ; Embout auriculaire sur mesure pour écouteurs ou kit mains libres ; Ecouteurs permettant la communication dans un environnement bruyant ; Ecouteurs sur mesure ; Bouchons et tampons pour les oreilles à usage non médical ; Appareils pour la protection de l'ouïe ou de l'oreille ; Embout sur mesure réalisé à partir d'une empreinte de l'oreille ; Equipements de protection individuelle auditifs ; Equipements de protection individuelle auditifs moulés ; Batteries d'appareils auditifs. Étuis à lunettes; lunettes [optique]; lunettes de sécurité; lunettes de sécurité [optique]; lunettes de sécurité industrielles; lunettes de sécurité pour l'industrie ;

Dispositifs médicaux ; Protection d'oreilles ; Appareils pour la protection de l'ouïe ; Appareils et instruments pour l'entretien et l'hygiène des appareils pour la protection de l'ouïe ; bouchons et tampons pour les oreilles à usage médical ; bouchons d'oreilles contre le bruit; bouchons d'oreilles pour dormir; bouchons d'oreille pour l'atténuation de bruits; protège-tympans contre le bruit ; Émetteurs et récepteurs sans fil ainsi que leurs parties constitutives ; Ecouteurs et casques ; embout auriculaire sur mesure pour écouteurs ou kit mains libres ; écouteurs permettant la communication dans un environnement bruyant ; écouteurs sur mesure ; bouchons et tampons pour les oreilles à usage médical ; Appareils pour la protection de l'ouïe ou de l'oreille ; embout sur mesure réalisé à partir d'une empreinte de l'oreille ; équipements de protection individuelle auditifs ; équipements de protection individuelle auditifs moulés ; Appareils analogiques de correction auditive; appareils auditifs électriques, électroniques ou numériques; appareils auditifs programmables; appareils de correction auditive; instruments auditifs médicaux; prosthèses auditives analogiques, électriques, électroniques ou numériques; prothèses auditives programmables; appareils pour la protection de l'ouïe.