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Marques déposées par ARTA Group
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CAPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPA
ARTA Group, SNC

Numéro de dépôt :
4117859
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2024
CAPA de ARTA Group

Présentation de la marque CAPA

Déposée le 15 septembre 2014 par ARTA Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est ARTA Group, SNC domicilié(e) ZA Charles Tellier, Rue des Léopards - 14110 - CONDE SUR NOIREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTA Group, M. CAPELLARI Laurent domicilié(e) ZA Charles Tellier, Rue des Léopards - 14110 - CONDE SUR NOIREAU - France.

La marque CAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPA est expirée depuis le 15 septembre 2024.

ARTA Group a également déposé les autres marques suivantes : TheHearingProtection , QEOS , COTRAL LAB , COTRAL LAB , SAPAN


ARTA Group, SNC - ZA Charles Tellier, Rue des Léopards - 14110 - CONDE SUR NOIREAU - France


ARTA Group, M. CAPELLARI Laurent - ZA Charles Tellier, Rue des Léopards - 14110 - CONDE SUR NOIREAU - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Emetteurs et récepteurs sans fil ainsi que leurs parties constitutives ; écouteurs et casques (casques à écouteur) embouts auriculaires sur mesure pour écouteurs ou kit mains libres ; écouteurs permettant la communication dans un environnement bruyant ; écouteurs sur mesure ; dispositifs de protection individuelle contre les nuisances sonores (appareils pour la protection de l'ouie).

Bouchons et tampons pour les oreilles à usage médical ; appareils pour la protection de l'ouïe ou de l'oreille ; équipements de protection individuelle auditive, équipements de protection individuelle auditive moulées (appareils pour la protection de l'ouie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur conception de systèmes informatiques ; logiciel de contrôle de la conformité des protections par rapport aux normes ; test de l'efficacité des protections auditives (travaux d'ingénieurs) ; mesure de l'affaiblissement des protections auditives sur mesure, audiométrie (travaux d'ingénieurs).